L’Assemblée Générale Ordinaire s’est tenue le 21 mai 2025 dans les locaux de la Maison de La Salle – 78A, rue de Sèvres – PARIS 7ème.
Le début de la matinée a été consacré à la partie statutaire de l’Assemblée.
Lors de la 2ème partie de matinée, le Président Jean-René Berthélémy est intervenu sur le thème de « l’accompagnement spirituel, une question anthropologique » – « une vision chrétienne de l’homme – qu’est-ce que l’homme pour que tu penses à lui ? »
Un Conseil d’administration a eu lieu à la pause déjeuner afin de renouveler les membres du Bureau de la FNISASIC.
Après le déjeuner, Claire Fourcade, Présidente de la SFAP, est intervenue pour faire un point des débats à l’Assemblée Nationale relatifs aux propositions de loi sur la fin de vie.
Un débat et des échanges ont eu lieu ensuite avec elle et les adhérents de la FNISASIC.
L’Assemblée Générale Ordinaire s’est tenue le 23 mai 2024 dans les locaux de la Congrégation de la Mission des Lazaristes à Paris 6ème, 95, rue de Sèvres, le 23 mai 2024.
La 1ère moitié de la matinée a été consacrée au projet de loi sur « l’aide à mourir », en présence de Monseigneur Pierre-Antoine BOZO, Evêque de Limoges.
La 2ème partie de la matinée a porté sur les points statutaires habituels de l’Assemblée Générale Ordinaire, tels que le rapport moral et d’activités 2023, le rapport financier 2023, l’approbation des comptes 2023, le quitus au conseil d’administration, les cotisations 2025 et le renouvellement des membres du conseil d’administration.
Enfin, le reste de la journée a été consacré à l’habilitation « classique » à l’aide sociale à l’hébergement en Ehpad avec un débat avec les participants.
Les Assemblées Générale Ordinaire et Extraordinaire se sont tenues le 1er juin 2023 à la Mutuelle Saint Christophe.Les assemblées statutaires se sont réunies en début de matinée. L’Assemblée Générale Ordinaire a porté sur les points statutaires habituels.
L’Assemblée Générale Extraordinaire a porté sur la modification des statuts comme suit :
« Les statuts de la Fédération sont modifiés ainsi qu’il suit :
– A l’article 5.3, remplacer la phrase « Chaque membre ne peut siéger plus de trois mandats consécutifs » par la phrase « Chaque membre ne peut siéger plus de cinq mandats consécutifs ».
– A l’article 9.4, remplacer la phrase « Nul ne peut être porteur de plus d’une procuration » par la phrase « Nul ne peut être porteur de plus de cinq procurations ».
– A l’article 11.2, la phrase « L’Assemblée ne peut valablement délibérer qu’en présence d’au moins un membre de droit et des 2/3 au moins des autres membres de la Fédération présents ou représenté » est remplacée par : « L’Assemblée ne peut valablement délibérer qu’en présence d’au moins un membre de droit et de la moitié au moins des autres membres de la Fédération présents ou représentés ». »
Le reste de la journée a été consacré au projet stratégique de la Fnisasic.
La session
Le développement des soins palliatifs, ainsi que la légalisation du suicide assisté et de l’euthanasie, sont à l’ordre du jour du débat politique.
Mieux accompagner les résidents jusqu’à la fin de leur vie ? C’est pour nos établissements un enjeu essentiel. C’est notre réponse à la demande de « mourir dans la dignité”. Cette question a été au coeur de nos réflexions pendant cette session.
Les débats sur la légalisation du suicide assisté et de l’euthanasie vont probablement reprendre après l’élection présidentielle. Si une loi devait être votée, nos établissements pourront-ils refuser à des résidents ayant demandé le suicide assisté ou l’euthanasie d’obtenir que celui-ci soit opéré dans l’établissement ? Quoiqu’il arrive, de nombreuses questions éthiques se poseront.
Le conseil d’administration a souhaité que la FNISASIC soit prête à prendre position dans le débat public
L’assemblée générale statutaire
L’assemblée générale statutaire s’est réunie en première partie de la matinée du 2 juin.
Elle est ouverte à tous, mais seuls les adhérents ont été appelés à voter les résolutions.
LES OBJECTIFS DE LA JOURNÉE
La journée du 3 juin a répondu à trois objectifs :
- réunir l’assemblée générale annuelle pour l’approbation des comptes et le renouvellement des administrateurs
- avoir un échange sur le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- échanger autour de la question : « comment les valeurs fondatrices de nos institutions ont aidé les équipes des établissements tout au long de la crise sanitaire ? »
L’assemblée générale statutaire était ouverte aux mandataires des adhérents. La suite de la session était ouverte à tous.
L’échange sur le projet de loi confortant les principes de la République a permis une information sur son état d’avancement au Parlement. Dans la version adoptée en première lecture par l’Assemblée nationale, aucune remise en cause n’était faite – au nom de la laïcité – de la spécificité de nos institutions d’inspiration chrétienne.C’est le cas du texte définitif qui a été promulgué.
Néanmoins, la vigilance s’impose en regard de l’interprétation qui pourrait en être faite par les pouvoirs publics locaux (collectivités territoriales et administration déconcentrée de l’État). La FNISASIC sera en mesure de soutenir ses adhérents en cas de difficultés à cet égard.
Les échanges du reste de la journée ont essayé de répondre à la question : « comment les valeurs fondatrices de nos institutions ont aidé les équipes des établissements à passer la crise sanitaire ? ».
Le matin, une double introduction a été réalisée :
- l’Association Monsieur Vincent a fait réaliser une étude de la manière dont la crise sanitaire a été vécue par les professionnels, les résidents et les familles dans ses établissements : Madame Julie Micheau, qui a conduit cette étude, a introduit le débat ;
- Marie-Dominique Trébuchet, théologienne, a également été invitée à ouvrir les débats sur le thème : « les valeurs fondatrices à l’épreuve de la crise sanitaire » ; elle a clôturé les débats en fin d’après-midi.
La première partie de l’après-midi a été consacrée à des échanges par groupes autour d’un thème ou d’une question dégagés le matin.
La deuxième partie de l’après-midi a permis de restituter ces échanges par groupe. Elle a été conclue par l’intervention de Marie-Dominique Trébuchet.
L’ORGANISATION DE LA JOURNÉE
En raison des incertitudes sur l’évolution de la crise sanitaire, la session a eu lieu en visio-conférence.
La matinée était commune à tous les participants, ainsi que les échanges de la fin de la journée.
Les échanges en début d’après-midi ont eu lieu en groupes de dix personnes. Ils ont été constitués dans la mesure du possible en fonction de la proximité géographique des participants et animés par un adhérent. Ils ont eu lieu en visio-conférence ou en présentiel dans les locaux de l’institution de l’animateur.
Vous pouvez consulter ci-après les documents liés à l’Assemblée Générale et à la Session :
Le 17 mai 2018 a eu lieu une assemblée générale extraordinaire portant sur la modification des statuts de la Fédération, une assemblée générale ordinaire ainsi qu’une conférence et une table ronde portant sur le thème de l’écologie intégrale appliquée à nos établissements.
L’assemblée générale de la FNISASIC s’est réunie le 11 mai 2017 dans les locaux de la Mutuelle Saint Christophe à Paris.
Elle a approuvé le rapport moral.
Les perspectives du projet associatif ont été débattues et complétées par l’assemblée générale.
Incidence de la télémédecine sur le dialogue singulier et la prise en compte de la personne souffrante, dans toutes ses dimensions, y compris spirituelle
Assemblée générale du 11 mai 2017
L’assemblée générale de la FNISASIC s’est réunie le 11 mai 2017 dans les locaux de la Mutuelle Saint Christophe à Paris.
Le Docteur Pierre Simon est intervenu sur le thème “Incidence de la télémédecine sur le dialogue singulier et la prise en compte de la personne souffrante, dans toutes ses dimensions, y compris spirituelle”.
Pierre Simon a été fondateur et premier président de l’Association nationale de télémédecine (ANTEL) en juin 2006. Nommé au ministère de la santé, il a écrit avec Dominique Acker un rapport ministériel sur la « Place de la télémédecine dans l’organisation des soins » (novembre 2008).